En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://lucillemotton.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Lucille Motton – Contact : mottonlucillepro@gmail.com – Tél : 06 29 80 35 30 – Adresse : Centre de santé Phoenix, 12 route de Toulouse 31130 Pin Balma
Directeur de la publication : Lucille Motton.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Lucille Motton –
Lucille Motton est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lucille Motton.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Lucille Motton ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://lucillemotton.com/.
Lucille Motton décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://lucillemotton.com/.
Lucille Motton s’engage à sécuriser au mieux le site https://lucillemotton.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Lucille Motton se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Lucille Motton se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://lucillemotton.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Lucille Motton – .
Ce site ne collecte pas de données personnelles. Les seules informations qui vous sont demandées sont celles relatives à la prise de rendez-vous. Le module de prise de rendez-vous est intégré sur ce site via notre prestataire Perfective SAS. Vous pouvez consulter leur politique de confidentialité en cliquant sur ce lien : https://perfactive.fr/confidentiality
Le site https://lucillemotton.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://lucillemotton.com/.
La navigation sur le site https://lucillemotton.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille déposé sur le navigateur de l’utilisateur du site, et qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site.
Ce site n’utilise que des cookies nécessaire à son bon fonctionnement, et qui ne nécessitent pas l’approbation de l’utilisateur.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lucillemotton.com/est soumis au droit français.
Lucille Motton
Praticienne en fasciathérapie
La fasciathérapie ne se substitue pas à une consultation médicale auprès d’un professionnel de santé
Contact
